Mentions légales
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026
Éditeur du service
Le service Koursa, accessible à l’adresse koursa.fr, est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale], immatriculée sous le numéro SIRET [À COMPLÉTER : SIRET], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse du siège].
Contact : contact@koursa.fr, ou le formulaire de rappel présent sur la page d’accueil.
Hébergement
L’interface est hébergée par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Les données (commerces, produits, commandes) sont hébergées par Supabase Inc. sur une infrastructure située dans l’Union européenne, en Irlande.
Nature du service
Koursa est un outil technique mis à la disposition des commerces. Koursa n’est ni vendeur, ni transporteur, ni intermédiaire de paiement : le contrat de vente est conclu directement entre le client et le commerce, qui prépare, livre et encaisse lui-même. Ce point est détaillé dans les conditions générales d’utilisation.
Propriété intellectuelle
La marque Koursa, son logo et l’interface du service sont la propriété de l’éditeur. Les noms, logos, photographies et descriptions de produits publiés par un commerce restent la propriété de ce commerce.
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